Moto sans permis

Écrit par les experts Ooreka

Conduire une moto sans permis, c'est possible, mais sous certaines conditions !

Pour certains types de motos et dans certaines circonstances, il est possible de conduire sans les traditionnels permis moto :

On dit alors que l'on circule avec une moto sans permis. Dans les autres cas, on s'expose à de graves sanctions.

Conduire une moto sans permis : quand est-ce possible ?

Il est possible de conduire certaines motos sans permis sous certaines conditions.

scooter50-2

Nés avant 1988

Ainsi, les personnes nées avant le 1er janvier 1988 peuvent conduire un cyclomoteur de 50 cm³ ne dépassant pas 45 km/h sans aucun permis.

Le BSR

Par contre, pour ceux nés après le 1er janvier 1988, le BSR (brevet de sécurité routière) est nécessaire.

Depuis le 19 janvier 2013, le BSR correspond à la catégorie AM du permis de conduire et est désormais obligatoire pour toutes nouvelles personnes qui passent le BSR à compter de cette date.

Permis B

Sans avoir à passer un permis moto spécifique, les titulaires de permis B ou B1 peuvent également conduire certains deux roues :

  • des tricycles lourds, d'une puissance maximale de 15 kW et d'un poids inférieur à 550 kg ;
  • et seulement pour les titulaires du permis B depuis plus de 2 ans et une formation complémentaire de 7 h en centre agréé, des motos légères, accessibles avec la catégorie A1 du permis.

Motos dans certaines conditions

Les titulaires d'une licence d'une fédération agréée peuvent également conduire une moto sans permis dans le cadre :

  • d'entraînements ;
  • de manifestations sportives ;
  • de compétitions organisés dans des lieux homologués fermés à la circulation publique.

Conduire une moto sans permis approprié : les sanctions

En cas de conduite d'une moto sans être titulaire du permis motocyclette approprié, un conducteur risque de nombreuses sanctions définies par l'article L221-2 du Code de la route, modifié par la loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 :

  • 1 an de prison ;
  • 15 000 € d'amende.

Avec des peines complémentaires :

  • peine de travaux d'intérêt général ;
  • peine de jours-amendes ;
  • interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur pour lesquels un permis est exigé pendant au maximum 5 ans ;
  • obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière à ses frais ;
  • confiscation du véhicule si le contrevenant en est propriétaire ;
  • immobilisation du véhicule.

Bon à savoir : si un conducteur conduit une moto sans être titulaire d'un permis, alors que cela est obligatoire, il ne sera également pas pris en charge par l'assurance en cas de sinistre.


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